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Banque de réescompte de la Sarre

Présentation des notices

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  • 1069200415 AR 9 à 60, 10692004015 AR 24
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    Titre : 2 Administration générale
    Date : 1946/1960

    • 1069200415 AR 45 à 46
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      Titre : 2.6 Liquidation de la banque centrale du land de Sarre
      Date : 1947/1959

      • 1069200415 AR 45
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        Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.7. Liquidation de la Banque centrale du Land de Sarre - Landeszentralbank Saar Reprise d'activités et d'avoirs par la BRS : correspondance, compte, bilan, liste, rapport (Août 1947 - avr. 1948).
        Date : 1947-1948

      • 1069200415 AR 46
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        Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.7. Liquidation de la Banque centrale du Land de Sarre - Landeszentralbank Saar Compte de liquidation : compte, correspondance, note (Nov. 1947- mai 1956). Situations mensuelles : bilan (Mai 1951 - août 1955). Préparation de la fusion avec la BRS : rapport, correspondance (Janv. 1954 - janv. 1956). 2.8. Liquidation de la BRS 2.8.1. Préparation Liquidation de la Banque de réescompte de la Sarre : rapport (Sept. 1956). Préparation : rapport [p.24-31 uniquement] [1958]. Fixation des modalités avec les partenaires : rapport, correspondance, état, liste, note (Oct. 1957 - juin 1959).
        Date : 1947-1959

    • 1069200415 AR 47 à 51
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      Titre : 2.7 Liquidation de la BRS
      Date : 1946/1960

      • 1069200415 AR 47
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        Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.8. Liquidation de la BRS 2.8.2. Déroulement Traitement des affaires courantes : correspondance, note, formulaire (Juil. 1959 - janv. 1960), Relation avec les partenaires bancaires : correspondance, état, liste, circulaire (Mai 1959 - sept. 1959). Relation avec le Ministère sarrois de l'économie, des transports et de l'Agriculture : bilan, note, rapport, correspondance (Juil. - sept. 1959).
        Date : 1959-1960

      • 1069200415 AR 48
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        Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.8. Liquidation de la BRS 2.8.2. Déroulement Dossiers du directeur Charles LEFORT directeur général : correspondance, rapport, note, état, bilan, liste, pièce comptable, arrêté, ordonnance, convention, traité, statut, presse, J.O., contrat, procès-verbal de séance (Janv. 1957 - janv. 1960), Dossier intitulé "Liquidation 1".
        Date : 1957-1960

      • 1069200415 AR 49
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        Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.8. Liquidation de la BRS 2.8.2. Déroulement Dossiers du directeur Charles LEFORT directeur général : correspondance, rapport, note, état, bilan, liste, pièce comptable, arrêté, ordonnance, convention, traité, statut, presse, J.O., contrat, procès-verbal de séance (Janv. 1957 - janv. 1960), Dossier intitulé "Liquidation 2".
        Date : 1957-1960

      • 1069200415 AR 50
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        Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.8. Liquidation de la BRS 2.8.2. Déroulement Dossiers du directeur Charles LEFORT directeur général : correspondance, rapport, note, état, bilan, liste, pièce comptable, arrêté, ordonnance, convention, traité, statut, presse, J.O., contrat, procès-verbal de séance (Janv. 1957 - janv. 1960), Dossier intitulé "Liquidation 3" et "Liquidation 4".
        Date : 1957-1960

      • 1069200415 AR 51
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        Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.8. Liquidation de la BRS 2.8.2. Déroulement Crédits à moyen terme accordés par la BRS, accord pour la reprise par la Kreditanstalt für Wiederaufbau et la Bank deutscher Länder : Correspondance, rapport, note, projet, convention (Fév. 1957 - mai 1959), Correspondance, convention, note, projet (Mars 1957 - avr. 1959. Crédits à moyen terme, rétrocessions aux banques des sûretés : correspondance, contrat (Juil. - août 1959). Note sur le bilan de liquidation ou Note sur la liquidation de la Banque de réescompte de la Sarre. Aktennotiz über die Liquidationbilanz oder Aktennotiz über die Liquidation der saarländischen Rediskontbank ([Oct.] 1959). 2.9. Environnement et aspects juridiques de l'activité de la BRS 2.9.1. Préparation et suivi des conventions internationales concernant la Sarre Rattachement économique de la Sarre à la France et réorganisation du système économique, étude et projet par les autorités françaises d'occupation : rapport, correspondance, note, procès-verbal (Avr. 1946 - juil. 1949). Union économique de la Sarre et de la France, mise en place du cadre juridique : projet, loi, décret, arrêté et statut (1947).
        Date : 1946-1959

    • 1069200415 AR 52 à 60
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      Titre : 2.8 Environnement juridiques de l'activité de la BRS
      Date : 1946/1959

      • 1069200415 AR 52
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        Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.9. Environnement et aspects juridiques de l'activité de la BRS 2.9.1. Préparation et suivi des conventions internationales concernant la Sarre Accords de commerce et de paiement entre la France et les Zones occidentales d'occupation de l'Allemagne (Trizone) (dits de Bad Ems - Minden ?) du 19 novembre 1948 et de leur protocoles additionnels, mise en application : correspondance, J.O., note, rapport, télégramme, chéquier, projet, presse.
        Date : 1948-1950

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